Politique de confidentialité

1. Qui nous sommes

MoltsHost est exploité par [COMPANY LEGAL NAME], société du Delaware. Notre adresse est [ADDRESS]. Dans la présente politique, « nous » désigne cette société.

La présente politique explique quelles données personnelles nous collectons, pour quelles raisons, avec qui nous les partageons et quels choix s'offrent à vous. Elle couvre moltshost.com, le tableau de bord, l'API, le serveur MCP et nos services d'hébergement (le « Service »).

Pour toute question ou demande relative à la vie privée, écrivez à [email protected].

2. Deux rôles distincts

• Les données de votre compte. Lorsque vous vous inscrivez, payez et utilisez le tableau de bord, nous décidons de la manière dont ces données sont utilisées. Au sens du RGPD, nous sommes le « responsable du traitement » de ces données.
• Le contenu que vous hébergez. Vos sites, applications et bases de données peuvent contenir des données personnelles concernant vos propres visiteurs ou utilisateurs. Vous décidez de ce qu'il advient de ces données. Nous ne les stockons et ne les traitons que pour vous fournir le Service. Au sens du RGPD, nous sommes votre « sous-traitant » et, au sens du CCPA, votre « prestataire de services ». C'est votre propre politique de confidentialité, et non la présente, qui s'applique à vos visiteurs.

3. Données que nous collectons

Données de compte

• Nom, adresse e-mail et mot de passe (conservé sous forme hachée), ou connexion par l'intermédiaire d'un service d'authentification tiers.
• Nom de la société et adresse de facturation, si vous les communiquez.
• Forfait, projets, domaines et paramètres du compte.
• Clés API que vous créez. Nous conservons les clés sous une forme protégée.

Données de facturation

• Les paiements sont gérés par nos prestataires de paiement. Les numéros de carte et les identifiants PayPal leur sont transmis directement. Nous ne conservons pas les numéros de carte complets.
• Nous recevons et conservons des données de facturation limitées : statut du paiement, montant, date, marque de la carte et quatre derniers chiffres, pays, identifiant ou adresse e-mail du payeur PayPal et, pour les paiements en USDC, la référence de la transaction et l'adresse du portefeuille.

Journaux et données techniques

• Journaux des requêtes adressées au tableau de bord, à l'API et au serveur MCP : adresse IP, heure, agent utilisateur, clé API utilisée (par son identifiant) et action effectuée.
• Journaux de déploiement et de compilation, et journaux d'exécution de vos applications.
• Journaux d'accès aux sites et applications hébergés. Ils comprennent les adresses IP de vos visiteurs.
• Signaux de sécurité et d'abus, tels que les échecs de connexion et le trafic inhabituel.

Contenu client

• Le code, les fichiers, les bases de données, les variables d'environnement et tout autre élément que vous ou votre agent IA téléversez sur le Service.
• Nous ne consultons pas ce contenu, sauf pour faire fonctionner le Service, pour fournir l'assistance que vous demandez, pour enquêter sur des soupçons d'abus ou des problèmes de sécurité, ou lorsque la loi l'exige.

Messages d'assistance

• Les messages que vous nous envoyez, ainsi que les fichiers ou informations que vous y joignez.
• Assistance assurée par IA. Nous utilisons des systèmes d'IA pour nous aider à répondre aux demandes d'assistance. Vos messages d'assistance, ainsi que les éléments de contexte du compte nécessaires pour y répondre, peuvent être traités par un modèle d'IA exploité par nous ou par un prestataire de services. Veuillez ne pas indiquer de mots de passe, de clés API ni d'autres secrets dans vos messages d'assistance.

Données du site web

• Données d'utilisation élémentaires de moltshost.com, telles que les pages consultées, la page de provenance et la localisation approximative déduite de l'adresse IP.
• Cookies nécessaires à la connexion et à la sécurité. Voir la section 9.
• Si vous arrivez par un lien d'affiliation, nous enregistrons le parrainage afin que l'affilié puisse en être crédité.

4. Comment nous utilisons les données

• Pour créer et gérer votre compte et pour héberger vos sites et applications.
• Pour encaisser les paiements, envoyer les reçus et prévenir la fraude.
• Pour répondre aux demandes d'assistance.
• Pour assurer la sécurité du Service et pour détecter les abus, enquêter à leur sujet et y mettre fin.
• Pour envoyer des messages de service, tels que les avis de renouvellement, les alertes de sécurité et les modifications de nos politiques.
• Pour comprendre comment le Service est utilisé et pour l'améliorer.
• Pour respecter la loi et faire appliquer nos Conditions et notre Politique d'usage acceptable.

Nous n'utilisons pas le contenu que vous hébergez pour entraîner des modèles d'IA.

Nous pouvons vous envoyer par e-mail des actualités sur nos produits. Vous pouvez vous désabonner à tout moment. Les messages de service ne sont pas des communications commerciales, et vous ne pouvez pas vous y opposer tant que vous disposez d'un compte.

Bases juridiques (RGPD)

Si le RGPD s'applique à vous, nous nous fondons sur les bases juridiques suivantes :

• Contrat : pour fournir le Service auquel vous avez souscrit.
• Intérêts légitimes : pour sécuriser et améliorer le Service, prévenir les abus et la fraude, et communiquer avec nos clients.
• Obligation légale : pour les besoins fiscaux et comptables et pour répondre aux demandes licites des autorités.
• Consentement : lorsque nous le demandons, par exemple pour les cookies facultatifs ou la prospection commerciale. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

5. Avec qui nous partageons les données

Nous ne vendons pas de données personnelles. Nous ne les partageons pas à des fins de publicité comportementale intercontextuelle.

Nous partageons des données avec des prestataires de services qui nous aident à faire fonctionner le Service. Ils ne peuvent les utiliser qu'à cette fin.

Les données d'enregistrement de domaine peuvent être publiées dans les registres publics WHOIS ou RDAP, selon les règles du registre et tout service de confidentialité applicable.

Nous pouvons également partager des données :

• Pour des raisons juridiques. Si nous estimons que la loi, une décision de justice ou une autre procédure légale valable l'exige, ou que cela est nécessaire pour protéger les droits, les biens ou la sécurité de MoltsHost, de nos clients ou du public. Cela comprend les signalements que nous sommes tenus d'effectuer auprès des autorités, comme indiqué dans la Politique d'usage acceptable.
• Dans le cadre d'une cession d'activité. Si nous sommes parties à une fusion, une vente ou une réorganisation, des données peuvent être transférées à cette occasion. Le nouveau propriétaire doit respecter la présente politique ou vous informer des modifications.
• Sur votre instruction. Par exemple, lorsque vous connectez un service tiers ou un agent IA à votre compte. Ces tiers traitent les données selon leurs propres conditions.

6. Où les données sont traitées

MoltsHost est établi aux États-Unis. Vos données sont traitées aux États-Unis et dans les autres pays où nos prestataires de services exercent leur activité.

Si vous vous trouvez dans l'Espace économique européen, au Royaume-Uni ou en Suisse, vos données seront transférées vers des pays dont la législation en matière de protection des données peut différer de la vôtre. Lorsque cela est requis, nous nous appuyons sur des mécanismes de transfert approuvés, tels que les clauses contractuelles types.

7. Sauvegardes et sécurité

• Nous conservons des sauvegardes des données hébergées afin de faciliter la reprise après une défaillance. Les sauvegardes sont stockées séparément des systèmes de production.
• Les données supprimées du Service en production peuvent subsister dans les sauvegardes jusqu'à l'expiration de celles-ci. Voir la section 8.
• Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger les données. Elles comprennent le chiffrement en transit, le chiffrement des secrets stockés, le cloisonnement entre clients et un accès limité du personnel.
• Aucun système n'est parfaitement sûr. Si nous avons connaissance d'une violation touchant vos données personnelles, nous vous en informerons conformément à la loi.
• Vous êtes responsable de la sécurité de vos propres sites, applications et clés API.

8. Durée de conservation des données

• Données de compte : tant que votre compte est ouvert, puis pendant [RETENTION PERIOD TBD] après sa fermeture.
• Contenu client : tant que votre forfait est actif, puis pendant [RETENTION PERIOD TBD] après sa fin, sauf si vous le supprimez plus tôt.
• Sauvegardes : [RETENTION PERIOD TBD].
• Journaux : [RETENTION PERIOD TBD].
• Messages d'assistance : [RETENTION PERIOD TBD].
• Données de facturation : aussi longtemps que la législation fiscale et comptable l'exige.

Nous pouvons conserver des données plus longtemps lorsque la loi l'exige, ou lorsque nous en avons besoin pour résoudre un litige, faire appliquer nos accords ou enquêter sur un abus.

9. Cookies

Nous utilisons des cookies nécessaires au fonctionnement du Service, par exemple pour maintenir votre session ouverte, protéger contre les attaques et mémoriser un parrainage d'affiliation. Cloudflare peut déposer des cookies à des fins de sécurité.

Si nous ajoutons des cookies facultatifs de mesure d'audience ou de marketing, nous vous demanderons votre consentement lorsque la loi l'exige.

Notre site ne répond pas actuellement aux signaux « Do Not Track » des navigateurs. [COOKIE AND ANALYTICS DETAILS TBD]

10. Vos droits

Vous pouvez consulter et mettre à jour la plupart des données de votre compte dans le tableau de bord. Vous pouvez également écrire à [email protected]. Nous ne vous traiterons pas différemment parce que vous exercez vos droits.

Nous pouvons avoir besoin de vérifier votre identité avant de donner suite à une demande. Vous pouvez recourir à un mandataire lorsque la loi le permet. Nous répondons dans le délai prévu par la loi.

Si votre demande concerne des données personnelles détenues dans un site ou une application hébergé par l'un de nos clients, veuillez contacter ce client. Nous lui transmettrons la demande lorsque cela nous est possible.

Si vous résidez dans l'EEE, au Royaume-Uni ou en Suisse (RGPD)

Vous avez le droit :

• d'accéder à vos données personnelles et d'en recevoir une copie ;
• de faire rectifier des données inexactes ;
• de faire effacer vos données ;
• de limiter certains traitements ou de vous y opposer ;
• de recevoir vos données dans un format portable ;
• de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur le consentement ;
• d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de protection des données de votre pays.

Si vous résidez en Californie (CCPA/CPRA)

Vous avez le droit :

• de savoir quelles catégories d'informations personnelles nous collectons, utilisons et divulguons, ainsi que les éléments précis que nous détenons à votre sujet ;
• de faire supprimer vos informations personnelles, sous réserve de certaines exceptions légales ;
• de faire rectifier des informations personnelles inexactes ;
• de vous opposer à la vente ou au partage d'informations personnelles. Nous ne vendons ni ne partageons d'informations personnelles au sens que le CCPA donne à ces termes ;
• de limiter l'utilisation des informations personnelles sensibles. Nous ne les utilisons pas à des fins qui ouvriraient ce droit ;
• de ne pas subir de discrimination pour avoir exercé ces droits.

Les catégories d'informations personnelles que nous collectons sont énumérées à la section 3 : identifiants, informations commerciales et de facturation, activité sur Internet et sur le réseau, localisation approximative et contenu des messages que vous nous envoyez. Nous les collectons aux fins indiquées à la section 4 et les divulguons aux prestataires de services mentionnés à la section 5.

Les résidents d'autres États américains dotés de lois sur la protection de la vie privée peuvent disposer de droits similaires. Adressez vos demandes, ainsi que tout recours contre notre décision, à [email protected].

11. Enfants

Le Service est destiné aux adultes. Il ne s'adresse pas aux personnes de moins de 18 ans. Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles auprès d'enfants. Si vous pensez qu'un enfant nous a communiqué des données personnelles, contactez [email protected] et nous les supprimerons.

12. Modifications de la présente politique

Nous pouvons mettre à jour la présente politique. Si une modification est substantielle, nous vous en informerons par e-mail ou dans le tableau de bord avant son entrée en vigueur. La date indiquée en haut de page correspond à la dernière version.

13. Droit applicable

La présente politique, comme nos Conditions d'utilisation, est régie par le droit de l'État du Delaware, États-Unis. Cela ne limite aucun des droits dont vous disposez en vertu des lois sur la protection de la vie privée de votre lieu de résidence.

14. Contact

[COMPANY LEGAL NAME]
[ADDRESS]

• Demandes relatives à la vie privée : [email protected]
• Questions juridiques : [email protected]
• Signalements d'abus : [email protected]